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25’23
25’23
| Par | 23 novembre 2017

Parlez, disent-ils… 1/3

… mais les femmes victimes de violence sont-elles entendues ou crues? Reportage à la Maison des Femmes de Montreuil

Réal: Louise C. Simone

Mix: Joe Duc

 

 

Thibaut Mougin s'est penché sur la question de criminalisation du viol:

 

Criminaliser à tout prix le viol, cette « effraction du corps »

 

Il a fallu un procès retentissant pour que la législation sur le viol se transforme en 1980. La loi change mais tout n’est pas réglé. La qualification des faits et le long parcours judiciaire montrent à quel point la société toute entière peine encore à regarder en face la question des abus sexuels.

 

C’est une banale soirée télé de septembre. A l’heure où l’on cherche à se détendre, je choisis de regarder le téléfilm « Le viol » (disponible en vidéo à la demande payante avec des extraits offerts)  

Je ne connais pas cette histoire, je n’ai jamais étudié le droit. Et c’est une claque, assurément.

 

Retour en arrière : 1974, deux jeunes filles sont violées et séquestrées sur la plage d’une calanque marseillaise pendant cinq longues heures par trois hommes. La justice parle alors de simples « coups et blessures ». Les victimes ne veulent pas en rester là et se tournent alors vers l’avocate Gisèle Halimi, grande figure du féminisme par ailleurs. Elle obtient que le tribunal correctionnel de Marseille se déclare incompétent ; l’affaire est renvoyée devant les assises d’Aix-en-Provence en 1978. Le viol doit être défini comme un crime. C’est un procès pour l’exemple, un procès devant les caméras.

 

Deux ans plus tard, la loi du 23 décembre 1980 encadre précisément le viol : « tout acte de pénétration sexuelle de quelque nature, qu’il soit commis sur la personne d’autrui par violence, contrainte ou surprise est un viol ». 

 

Cette loi a 37 ans. Si loin et si proche à la fois à l’échelle du droit et de nos vies. Gisèle Halimi n’a pas été seule a mener ce combat : un peu partout en France, des avocates n’ont pas eu peur de prendre des risques, de bousculer l’ordre établi. Marie-Christine Etelin est de celles-là. Son bastion, c’est sa ville de Toulouse.

Je la rencontre au palais de Justice de Paris.

 

D'attentat à la pudeur au viol

 

Maître Etelin a 71 ans. En 1972, elle a prêté serment en mini-jupe sous sa robe d’avocate. En y repensant, elle esquisse un sourire fier, l’œil pétille. Volontairement impertinente, elle sort des clous. Alors avocate stagiaire, elle refuse d’être commise d’office pour défendre un homme dans une affaire de viol : « le viol était incontestable, cela allait à l’encontre de mes valeurs. J’ai dit non » Stupeur chez ses collègues du barreau. Ce n’est que le début. Cette avocate toulousaine a longtemps travaillé sur la question de la contraception et de l’IVG, en rencontrant des jeunes filles enceintes de leur agresseur. Face à ces affaires, un constat la scandalise : « le viol n’est pas défini dans le code pénal, dans les années soixante-dix on parlait d’attentat à la pudeur, d’attentat à la personne » La notion admise était finalement très restrictive en parlant « de l’introduction du membre sexuel de l’homme dans la cavité vaginale ».

 

Comme Gisèle Halimi, Maître Etelin aura une obsession pendant toute sa carrière : « criminaliser le viol, refuser la correctionnalisation ». L’enjeu est de taille : refuser que le viol soit jugé dans les mêmes circonstances qu’un excès de vitesse en état de récidive. Le viol, cette « effraction du corps » pour reprendre l’expression de l’anthropologue Françoise Héritier récemment disparue, doit se juger aux Assises, car c’est un crime et non un délit. Ce combat chevillé au corps fera très vite une réputation à Marie-Christine Etelin, celle d’une « emmerdeuse » qui agace, exaspère ses collègues masculins. « J’ai entendu des choses… des arguments de la défense (silence) ‘de toutes façons une femme la jupe relevée court toujours plus vite qu’un homme le pantalon baissé’ ».

 

A cette époque, on comptait peu d’associations d’aides aux victimes, le recours au psychologue n’était pas si fréquent : « il fallait épauler mes clientes. Une instruction judiciaire, de toutes les façons, c’est un cauchemar. On vous juge. Vous êtes sûre d’avoir résisté, d’avoir dit non ? » Derrière, toujours le même questionnement autour du consentement : « Vous avez vu cette histoire d’une gamine de 11 ans dans le Val d’Oise dont la qualification de viol n’a pas été retenue ? C’est complètement fou. Je vais appeler ma consœur qui la défend… on marche sur la tête » peste-elle.

 

Son argument pour déconstruire la thèse d’un consentement tacite sans l’expression franche d’un « non » est implacable. « Ces filles violées sont en état de tétanie, de sidération, cela va même au-delà. On parle du syndrome de la langue coupée. C’est physiologique, le cerveau se met en pause sécurité, impossible d’agir, de dire non… » L’effet de sidération passé, il faut vivre avec, se débrouiller, et pour la majorité des victimes le temps du procès aux assises peut être l’une des étapes de la reconstruction. « Je tiens à la publicité des débats. La victime parle. On l’écoute. » dit Maître Etelin.

 

Les Assises, « une histoire de moyens » de la justice 

 

Chaque année, on compte environ 2500 procès aux Assises en France, dont 1300 pour des affaires de viols. Pourtant, la tentation ou la tendance à correctionnaliser le viol existe toujours bel et bien en 2017. « C’est aussi une histoire de moyens » explique Emmanuelle Piet, la présidente du Collectif Féministe Contre le Viol . « Planifier des Assises cela coûte cher, c’est l’une des explications. L’autre, ce sont parfois les mauvaises habitudes à tous les niveaux de la chaîne judiciaire » Policier qui minimise la parole de la victime, avocat qui recommande la correctionnelle « pour aller plus vite » ; « on a même eu le cas d’un juge d’instruction, qui contre l’avis de la plaignante, a correctionnalisé son viol » explique Emmanuelle Piet.

 

L’éventualité des Assises est mise à l’épreuve par la « crédibilité » de la victime : « il faut que le dossier soit béton » certains avocats anticipent et estiment que la partie sera dure à jouer. » Ce collectif féministe est partisan d’aller jusqu’au bout, jusqu’aux Assises, mais pas contre la volonté de la victime ; les procédures sont longues, subir la machine judiciaire est pesant, « il faut respecter la volonté de celle qui a porté plainte ».

 

A la demande de la justice, les victimes doivent se rendre dans une UMJ (Unité médico- judiciaire) pour constater des coups et blessures, des mauvais traitements ou une agression sexuelle. L’examen peut être constitué de compte-rendu médicaux et-ou psychologiques pour établir un certificat descriptif des lésions et, au besoin, déterminer la durée d’une ITT (incapacité totale de travail).

 

Un viol est commis toutes les 8 minutes en France. Tout le monde est concerné, hommes et femmes, mais celles-ci en nombre bien plus significatif . Derrière le combat juridique, on parle bien d’autre chose : « aux Assises, il faut que la société vienne voir ce qu’il s’y passe » lâche Marie-Christine Etelin, tout en réajustant soigneusement le rabat de sa robe d’avocate.

Voir, pour mieux comprendre enfin.

 

Thibaut Mougin

Offert
EPISODE 1/3

Parlez, disent-ils… 1/3

25’23
| Par | 23 novembre 2017

… mais les femmes victimes de violence sont-elles entendues ou crues? Reportage à la Maison des Femmes de Montreuil

Réal: Louise C. Simone

Mix: Joe Duc

 

 

Thibaut Mougin s'est penché sur la question de criminalisation du viol:

 

Criminaliser à tout prix le viol, cette « effraction du corps »

 

Il a fallu un procès retentissant pour que la législation sur le viol se transforme en 1980. La loi change mais tout n’est pas réglé. La qualification des faits et le long parcours judiciaire montrent à quel point la société toute entière peine encore à regarder en face la question des abus sexuels.

 

C’est une banale soirée télé de septembre. A l’heure où l’on cherche à se détendre, je choisis de regarder le téléfilm « Le viol » (disponible en vidéo à la demande payante avec des extraits offerts)  

Je ne connais pas cette histoire, je n’ai jamais étudié le droit. Et c’est une claque, assurément.

 

Retour en arrière : 1974, deux jeunes filles sont violées et séquestrées sur la plage d’une calanque marseillaise pendant cinq longues heures par trois hommes. La justice parle alors de simples « coups et blessures ». Les victimes ne veulent pas en rester là et se tournent alors vers l’avocate Gisèle Halimi, grande figure du féminisme par ailleurs. Elle obtient que le tribunal correctionnel de Marseille se déclare incompétent ; l’affaire est renvoyée devant les assises d’Aix-en-Provence en 1978. Le viol doit être défini comme un crime. C’est un procès pour l’exemple, un procès devant les caméras.

 

Deux ans plus tard, la loi du 23 décembre 1980 encadre précisément le viol : « tout acte de pénétration sexuelle de quelque nature, qu’il soit commis sur la personne d’autrui par violence, contrainte ou surprise est un viol ». 

 

Cette loi a 37 ans. Si loin et si proche à la fois à l’échelle du droit et de nos vies. Gisèle Halimi n’a pas été seule a mener ce combat : un peu partout en France, des avocates n’ont pas eu peur de prendre des risques, de bousculer l’ordre établi. Marie-Christine Etelin est de celles-là. Son bastion, c’est sa ville de Toulouse.

Je la rencontre au palais de Justice de Paris.

 

D'attentat à la pudeur au viol

 

Maître Etelin a 71 ans. En 1972, elle a prêté serment en mini-jupe sous sa robe d’avocate. En y repensant, elle esquisse un sourire fier, l’œil pétille. Volontairement impertinente, elle sort des clous. Alors avocate stagiaire, elle refuse d’être commise d’office pour défendre un homme dans une affaire de viol : « le viol était incontestable, cela allait à l’encontre de mes valeurs. J’ai dit non » Stupeur chez ses collègues du barreau. Ce n’est que le début. Cette avocate toulousaine a longtemps travaillé sur la question de la contraception et de l’IVG, en rencontrant des jeunes filles enceintes de leur agresseur. Face à ces affaires, un constat la scandalise : « le viol n’est pas défini dans le code pénal, dans les années soixante-dix on parlait d’attentat à la pudeur, d’attentat à la personne » La notion admise était finalement très restrictive en parlant « de l’introduction du membre sexuel de l’homme dans la cavité vaginale ».

 

Comme Gisèle Halimi, Maître Etelin aura une obsession pendant toute sa carrière : « criminaliser le viol, refuser la correctionnalisation ». L’enjeu est de taille : refuser que le viol soit jugé dans les mêmes circonstances qu’un excès de vitesse en état de récidive. Le viol, cette « effraction du corps » pour reprendre l’expression de l’anthropologue Françoise Héritier récemment disparue, doit se juger aux Assises, car c’est un crime et non un délit. Ce combat chevillé au corps fera très vite une réputation à Marie-Christine Etelin, celle d’une « emmerdeuse » qui agace, exaspère ses collègues masculins. « J’ai entendu des choses… des arguments de la défense (silence) ‘de toutes façons une femme la jupe relevée court toujours plus vite qu’un homme le pantalon baissé’ ».

 

A cette époque, on comptait peu d’associations d’aides aux victimes, le recours au psychologue n’était pas si fréquent : « il fallait épauler mes clientes. Une instruction judiciaire, de toutes les façons, c’est un cauchemar. On vous juge. Vous êtes sûre d’avoir résisté, d’avoir dit non ? » Derrière, toujours le même questionnement autour du consentement : « Vous avez vu cette histoire d’une gamine de 11 ans dans le Val d’Oise dont la qualification de viol n’a pas été retenue ? C’est complètement fou. Je vais appeler ma consœur qui la défend… on marche sur la tête » peste-elle.

 

Son argument pour déconstruire la thèse d’un consentement tacite sans l’expression franche d’un « non » est implacable. « Ces filles violées sont en état de tétanie, de sidération, cela va même au-delà. On parle du syndrome de la langue coupée. C’est physiologique, le cerveau se met en pause sécurité, impossible d’agir, de dire non… » L’effet de sidération passé, il faut vivre avec, se débrouiller, et pour la majorité des victimes le temps du procès aux assises peut être l’une des étapes de la reconstruction. « Je tiens à la publicité des débats. La victime parle. On l’écoute. » dit Maître Etelin.

 

Les Assises, « une histoire de moyens » de la justice 

 

Chaque année, on compte environ 2500 procès aux Assises en France, dont 1300 pour des affaires de viols. Pourtant, la tentation ou la tendance à correctionnaliser le viol existe toujours bel et bien en 2017. « C’est aussi une histoire de moyens » explique Emmanuelle Piet, la présidente du Collectif Féministe Contre le Viol . « Planifier des Assises cela coûte cher, c’est l’une des explications. L’autre, ce sont parfois les mauvaises habitudes à tous les niveaux de la chaîne judiciaire » Policier qui minimise la parole de la victime, avocat qui recommande la correctionnelle « pour aller plus vite » ; « on a même eu le cas d’un juge d’instruction, qui contre l’avis de la plaignante, a correctionnalisé son viol » explique Emmanuelle Piet.

 

L’éventualité des Assises est mise à l’épreuve par la « crédibilité » de la victime : « il faut que le dossier soit béton » certains avocats anticipent et estiment que la partie sera dure à jouer. » Ce collectif féministe est partisan d’aller jusqu’au bout, jusqu’aux Assises, mais pas contre la volonté de la victime ; les procédures sont longues, subir la machine judiciaire est pesant, « il faut respecter la volonté de celle qui a porté plainte ».

 

A la demande de la justice, les victimes doivent se rendre dans une UMJ (Unité médico- judiciaire) pour constater des coups et blessures, des mauvais traitements ou une agression sexuelle. L’examen peut être constitué de compte-rendu médicaux et-ou psychologiques pour établir un certificat descriptif des lésions et, au besoin, déterminer la durée d’une ITT (incapacité totale de travail).

 

Un viol est commis toutes les 8 minutes en France. Tout le monde est concerné, hommes et femmes, mais celles-ci en nombre bien plus significatif . Derrière le combat juridique, on parle bien d’autre chose : « aux Assises, il faut que la société vienne voir ce qu’il s’y passe » lâche Marie-Christine Etelin, tout en réajustant soigneusement le rabat de sa robe d’avocate.

Voir, pour mieux comprendre enfin.

 

Thibaut Mougin

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